Pages légales AxiSaaS
Informations applicables au socle AxiSaaS édité et exploité par AW CROISSANCE.
Le présent service AxiSaaS est édité par AW CROISSANCE, Société par actions simplifiée à associé unique, au capital social de 1,00 euro, immatriculée sous le numéro 938 216 975 R.C.S. Marseille.
Siège social : 96 Rue Paradis, 13006 Marseille.
Site internet de la société : aw-croissance.fr. Contact : aw.croissance@gmail.com.
La direction de la publication est assurée par Maryline Penciolelli, présidente de la société AW CROISSANCE.
La société intervient notamment dans la conception, le développement, l’exploitation, l’hébergement opérationnel, la maintenance et le support de solutions logicielles en mode SaaS.
AxiSaaS est un socle applicatif modulaire permettant de déployer des applications métier, des extranets, des modules SaaS, des espaces utilisateurs, des tableaux de bord, des workflows, des documents et des outils d’administration.
Les pages légales ci-présentes s’appliquent au socle AxiSaaS exploité par AW CROISSANCE, sauf dispositions particulières prévues dans un contrat, un devis, un bon de commande, un cahier des charges ou des conditions particulières propres à une instance client.
L’application AxiSaaS est exploitée sous la responsabilité d’AW CROISSANCE dans un environnement technique sécurisé.
Les informations détaillées relatives à l’hébergeur technique de l’instance, lorsqu’elles dépendent du client, du domaine ou du contrat d’exploitation, sont communiquées dans les documents contractuels de l’instance ou sur demande auprès d’AW CROISSANCE.
Le socle AxiSaaS, son architecture, ses modules, ses interfaces, ses bases de données, ses composants graphiques, ses textes, ses développements spécifiques et ses éléments de documentation sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, extraction, adaptation, modification, diffusion ou réutilisation non autorisée, totale ou partielle, est interdite, sauf accord écrit préalable d’AW CROISSANCE ou dispositions contractuelles contraires.
L’accès à AxiSaaS peut être réservé aux utilisateurs autorisés, identifiés par un compte, un rôle et des droits d’accès propres à chaque instance.
Chaque utilisateur s’engage à conserver la confidentialité de ses identifiants, à ne pas les transmettre à un tiers et à signaler sans délai toute suspicion d’accès non autorisé.
AW CROISSANCE met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires au bon fonctionnement, à la sécurité et à la maintenance du service.
La responsabilité d’AW CROISSANCE ne saurait être engagée en cas d’utilisation non conforme du service, d’erreur de paramétrage par le client, d’informations inexactes saisies par les utilisateurs, d’indisponibilité liée à un tiers, d’un cas de force majeure ou d’un incident extérieur au périmètre maîtrisé par AW CROISSANCE.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au socle AxiSaaS, AW CROISSANCE peut être contactée à l’adresse suivante : aw.croissance@gmail.com.
